Mentions Légales
Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations photographiques et les vidéos.
Pour toute demande de reproduction du site ODATIS, merci de remplir le formulaire de contact (en spécifiant le Sujet: "Demande de reproduction").
L'utilisation des données accessibles via le catalogue ODATIS est spécifiée pour chaque dataset. Veuillez vous référer aux "contraintes légales" propre à chaque dataset et définies sur chaque fiche dans les champs "Limite d'utilisation", "Contraintes d'accès" et "Contraintes d'utilisation".
Cookies
La navigation sur le site ODATIS est susceptible de procéder à l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Les données recueillies via ces cookies visent à permettre diverses mesures anonymes de fréquentation du site qui ne sont jamais transmises à des tiers. Ce suivi de fréquentation est établi dans le seul but de mieux comprendre nos utilisateurs dans leurs choix et leurs pratiques de lecture des informations que nous publions.
L’adresse IP de l'utilisateur ne permet pas le géolocaliser plus précisément que l’échelle de la ville.
Ces cookies ainsi que les données brutes de fréquentation ne sont pas conservés au-delà de 13 mois à compter de la première visite de l'utilisateur.
Le refus d’installation d’un cookie par l'utilisateur peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. En attendant la mise en place prochaine d'une procédure d'une meilleure gestion des cookies, pour refuser l'installation de cookies, l’utilisateur peut configurer le navigateur de son ordinateur de la manière suivante :
- Sous Google Chrome: Dans l'angle supérieur droit, cliquez sur Plus puis Paramètres. En bas, cliquez sur Paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité et sécurité", cliquez sur Paramètres du contenu. Cliquez sur Cookies. Dans la section "Ensemble des cookies et données de site", cliquez sur Tout supprimer. Confirmez la suppression en cliquant sur Tout effacer.
- Sous Internet Explorer : Dans Internet Explorer, sélectionnez le bouton Outils, puis Options Internet. Sélectionnez l’onglet Confidentialité, puis sous Paramètres, déplacez le curseur vers le haut pour bloquer tous les cookies ou vers le bas pour autoriser tous les cookies, puis cliquez sur OK.
- Sous Firefox : menu Outils /Options /Vie privée, positionnez les règles de conservation sur « utiliser les paramètres personnalisés… ». Au rafraîchissement de la fenêtre, décochez « Accepter les cookies ». Validez sur Ok.
Protection des données personnelles
Ce site web peut être parcouru sans identification particulière.
Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en remplissant le formulaire de contact (en spécifiant le Sujet: "Loi informatique et libertés").
Editorial
Responsabilité : Equipe opérationnelle du pôle Océan ODATIS
Webmaster : responsable éditoriale du pôle Océan ODATIS
Technique
Responsabilité : CNES - DNO/OT/OC, 18 Avenue Edouard Belin, 31 400 Toulouse, France
Hébergement : CLS, 11 rue Hermès, 31520 Ramonville St Agne
Réalisation : Totem numérique
Graphisme
Responsabilité : IFREMER, 1625 route de Sainte-Anne, CS 10070 - 29280 Plouzané
Réalisation : Corigraff Studio graphique